Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société dite: COMPAGNIE PETITCOLLIN

Numéro de dépôt :
1112905
Date de dépôt :
08/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 mai 1979 par COMPAGNIE PETITCOLLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: COMPAGNIE PETITCOLLIN, domicilié(e) (Société anonyme francaise), 132, Avenue Gambetta, PARIS 20ème, France, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet SIMONNOT. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1112905.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

COMPAGNIE PETITCOLLIN a également déposé les autres marques suivantes : AIGLE


Société dite: COMPAGNIE PETITCOLLIN - (Société anonyme francaise), 132, Avenue Gambetta, PARIS 20ème, France, - France


le Cabinet SIMONNOT. - France


Inscription - Transmission de propriété n°120290 - Publication au BOPI 1980-022

Dispositifs de protection individuelle et notamment sièges de sécurité pour enfants, casques, ceintures anti-chute.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.